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Marques déposées par la société COPALIS
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CPSP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPSP
COPALIS, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3885728
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
CPSP de COPALIS

Présentation de la marque CPSP

Déposée le 2 janvier 2012 par la société COPALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société COPALIS domicilié(e) rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CPSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPSP est expirée depuis le 2 janvier 2022.

COPALIS a également déposé les autres marques suivantes : PHOSCAL , PHOSCAL , C.P.S.P.


COPALIS, Société coopérative à capital variable - rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France - SIREN 616020285


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Farine de poisson, poudre (notamment fractions peptidiques) de poisson, hydrolysat de poisson, pour les industries de seconde transformation, en tant qu'ingrédients destinés à la préparation des produits cosmétiques ou dermatologiques ; farine de poisson, poudre (notamment fractions peptidiques) de poisson, hydrolysat de poisson, pour les industries de seconde transformation, en tant qu'ingrédients destinés à la préparation des produits pharmaceutiques ; farine de poisson, poudre (notamment fractions peptidiques) de poisson, hydrolysat de poisson, pour les industries de seconde transformation, en tant qu'ingrédients pour la préparation des aliments pour animaux ; produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture et la sylviculture ; engrais pour l'agriculture, engrais pour les terres ; préparation pour l'amendement des sols.

Substances alimentaires pour animaux ; aliments pour les animaux.